Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALTOR
/
COSY'BAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSY'BAIN
ALTOR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96644910
Date de dépôt :
08/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2006

Présentation de la marque COSY'BAIN

Déposée le 8 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) ALTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSY'BAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTOR domicilié(e) Parc Industriel de Tabari, 44190 CLISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 106 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque COSY'BAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSY'BAIN est expirée depuis le 8 octobre 2006.

ALTOR a également déposé les autres marques suivantes : COSY'BAIN


ALTOR, Société Anonyme - Parc Industriel de Tabari, 44190 CLISSON - France - SIREN 313106098


Cabinet HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Inscription le 26 septembre 2000 - Gage constitué n°311524 - Publication au BOPI 2000-09-26

Inscription le 8 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257753 - Publication au BOPI 1998-07-08

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Sanitaires, salles de bains en matériaux plastiques et composites, salles de bains préfabriquées, salles de bains prêtes à poser et prééquipées